La Dîme Royale

 

 

Le "Stroumpf du Roi" vient de me transmettre une transcription d'un ouvrage que Vauban avait consacré au problème de la fiscalité royale. Ce travail de non spécialiste (Vauban était ingénieur militaire et non fermier général) est intéressant à plus d'un titre mais particulièrement quand il amène à se poser, à propos de la fiscalité actuelle les questions qui se posaient à propos de celle du Roi.

 

Vauban place en effet quelques repères qui sont universels et intemporels. Il souligne comme une évidence que l'état dont le rôle essentiel est la protection du corps social de la nation a besoin d'être soutenu dans cette tâche une contribution équitable de tous. L'impôt, n'est donc pas immoral en soi.  Dont acte. Je ne crois pas que cette idée soit réellement rejetée. Mais Vauban est un homme de cœur et d'expérience que ses fonctions ont amené à parcourir le royaume en tout sens;  il connaît donc remarquablement bien le pays notamment dans sa vie économique. Il s'est rendu compte que l'excès d'impôt ruine ceux qui sont à l'origine de la production des richesses et donc, en fin de compte l'état, c'est-à-dire le Roi lui même.  Il s'est aussi aperçu que la complexité de taxe multiples et peu claires occasionnait des frais de recouvrement trop lourds sans profit pour personne sinon des intermédiaires douteux du genre fermiers généraux. Ce constat est toujours valable de nos jours.

 

Pour que la contribution de chacun soit légère, il voit une solution, c'est qu'elle soit supportée par tous SANS EXEPTION , chacun en proportion de ses moyens, avec un taux UNIQUE de contribution. Il préconise un mécanisme de perception qui soit simple et compréhensible par tous. D'où son remède, 'un impôt universel sur tout ce qui porte revenu à hauteur de 5%, 10% étant le maximum tolérable selon lui. C'est la DÎME ROYALE. En homme réaliste, il sait que tout ne peut être changé en un jour et il conserve la gabelle non sans lui faire subir une sérieuse réforme.

 

Comme tout le monde paye, laboureur, artisan, manouvrier, mais aussi propriétaires terriens, évêques, moines, porteurs d'épée etc., il ne fait pas que des amis à la cour. Les fermiers (généraux), eux, sont carrément contre. Vauban est en fait un révolutionnaire au bon sens du terme et il sait que "l'establishment" sera contre lui. Il en appelle donc au Roi à qui son livre, est en fait, adressé comme une supplique, argumentaire chiffré à l'appui. On sait qu'il aura fait ce travail, hélas,  pour rien.

 

De nos jours les principes d'unicité et d'équité sur lesquels Vauban s'était appuyé sont toujours valables, mais la voracité de l'état-fait-tout a singulièrement compliqué le problème. Vauban tablait sur un prélèvement de 120 millions de livres soit 3 milliards et demi de nos francs. Rapporté au 20 millions d'habitants de l'époque, la correspondance donnerait 30 milliards de francs actuels ce qui est loin du compte.  Avec 30 milliards, Fabius mouille simplement les tuyaux de la pompe à phynances.

 

Que devrait faire un Roi ré-instauré si, par bonheur, il nous en était donné un ? En tout premier lieu, dégraisser la machine. Ramener les tâches de l'État aux strictes fonctions régaliennes , et recaser dans le privé les quatre cinquièmes des fonctionnaires. Cesser les distributions sélectives des subventions qui, sous couvert d'action sociale, servent en fait à l'arrosage des copains. Dure perspective, et obstacle principal à toute rénovation de la vie publique. Seul un monarque , non-englué dans le clientélisme, mais installé dans la durée peut mener à bien.

 

Texte de Paul Turbier (VR) le 5-3-01.