Monarchie absolue ou constitutionnelle.

 

Note du Lieutenant : un intéressant débat a eu lieu début février 2000 sur VR ( un peu dans la suite de celui sur "réformes, assemblées, fiscalité repris à la rubrique "débats", ou de discussions sur la stratégie politique, dont certains éléments sont repris à la rubrique "politique"), le nombre des intervenants,  le volume  des textes et la nature des échanges (et ma disponibilité) me rendent impossible la publication de ce débat sur ce site.

Je pensais renoncer lorsque Térence POLYCARPE terence.polycarpe@libertysurf.fr   transmit le texte suivant qui contenait une assez bonne synthèse (bien qu'incomplète puisqu'il ne visait point cet objectif et j'y ai ajouté des renvois en notes ; pardon à tous les oubliés qui ont communiqué d'intéressantes choses) :

 

Cher Fabien… Vous l'avez fort justement dit (1), confondre Monarchie constitutionnelle et Monarchie parlementaire est une hérésie. Aussi dès lors que l'on s'intéresse à l'aspect institutionnel, technique dans un forum royaliste, comme toute chose, il me semble indispensable d'en maîtriser les bases, avant que de s'engager trop loin et de se compromettre lourdement. Par ailleurs comme Paul Turbier l'a justement signalé, le danger c'est le parlementarisme. Mais la rédaction d'une Constitution n'engage pas forcément une limitation du pouvoir du Roy, pourvu qu'elle soit exhaustive sur les matières relevant de la compétence discrétionnaire de celui-ci. Et j'ajouterais, que l'expression Monarchie constitutionnelle recouvre plus une notion technique, formelle du support de l'institution royale, qu'un véritable courant de pensée sur son fonctionnement politique. Naturellement, l'idée d'un plancher écrit à propos du domaine de la Couronne peut se défendre; il s'agirait de légitimer la parole du Monarque en période de crise institutionnelle; la solution à ce genre de conflit serait plus simple à partir du moment où il suffirait de se rattacher à la lettre de la Constitution (ce n'est pas toujours aussi évident: des interprétations peuvent vicier l'intention réelle du constituant...). Néanmoins, l'existence d'une telle Constitution risque de remettre en cause la compétence centrale du Roy; puisque seule une Monarchie Absolue (2) est concevable, le Monarque par définition, ne peut être entravé dans ses initiatives par aucun élément purement matériel faisant référence à sa compétence (il doit être libre d'agir à tout moment et dans toutes les matières), seule le droit Divin (on se rapportera au Droit canonique) et le droit coutumier des Lois Fondamentales du Royaume peuvent montrer au Roy la logique politique à suivre, et même d'en certains cas peuvent avoir force contraignante. Le Roy est le locataire ad vitam de la Couronne, et le Lieutenant de Dieu sur Terre, dans cette perspective il doit suivre une politique allant dans le sens des intérêts du Royaume et de ses sujets (il est libre pour cela de développer tout moyen), et il doit "écouter son coeur afin de s'inspirer du Royaume Céleste". Tout est dit.

   A J-C Paqueron, ne vous déplaise, je l'ai d'ailleurs suffisamment dit; un Royaliste est par définition Catholique (Fabien a du suivre les mêmes cours d'histoire du droit que moi, et de Droit constitutionnel...). Certes aux origines les Roys Francs n'étaient pas Catholiques, seulement dois-je vous rappeler qu'ils n'avaient pas non plus les mêmes compétences rationne loci et materiae. Le baptême de Clovis, et le Sacre de Charlemagne marquent le développement du pouvoir royal, à son apogée sous Louis XIV. Si, cher Conjuré, vous êtes partisan d'une Monarchie Absolue (et vous l'êtes nécessairement...), alors vous êtes Royaliste et entendez en filigrane, Catholique, et vice versa.

   A répondre à l'autre Fabien (Mac Guffin), vos développements sont intéressants, … mais pour se faire une opinion de l'ensemble du raisonnement, il suffit toujours de lire les 1ères phrases et les dernières; en l'espèce c'était très simple, Monarchie Absolue de droit Divin, éventuellement constitutionnelle ou de droit coutumier.

 

(1)  (texte de Fabien athanatos.pandion@libertysurf.fr du 8-2-01)  

Il me semble que certains sur la Liste opèrent une confusion … entre Monarchie constitutionnelle et Monarchie parlementaire. Et notez que la nuance est subtile.

Du haut de mes maigres connaissances en droit constitutionnel (1ère année de droit, ça ne pèse pas lourd...), je puis seulement affirmer que l'histoire a suivi une évolution très lente vers le parlementarisme:

    1ère Constitution en 1791: Monarchie constitutionnelle, conçue à l'opposé de celle absolue, et relevez: sans régime parlementaire.

    1793; Constitution montagnarde, régime d'assemblée.

    1795; Directoire, exécutif entre les mains de 5 directeurs...

    1799; Consulat, césarisme démocratique (régime autoritaire aux apparences démocratiques)

    1804; 1er Empire, césarisme démocratique...

    Charte de 1814; Restauration, Monarchie constitutionnelle.

    Charte de 1830; Monarchie de Juillet, régime parlementaire dualiste, ou orléaniste. (2 forces au pouvoir, en raison de 2 systèmes de mise en place différents; le Roi, exécutif héréditaire, le Parlement, législatif élu au suffrage censitaire; donc autonomie du Parlement par rapport au Roy).

    1848; suffrage universel direct. 1er pdt de la Rep.

    1852; 2ème Empire, césarisme démocratique, et vers la fin, parlementarisme républicain apparenté.

    1875; lois constitutionnelles de la IIIème Rep, régime parlementaire.

    1940; pas de Constitution, régime de Vichy.

    1946; régime parlementaire.

    1958; régime parlementaire rationalisé.

    Je m'excuse pour ce rappel aux allures pédagogiques, mais il me semble qu'il est temps de remettre les pendules à l'heure...

    Ainsi, une Monarchie Absolue constitutionnelle peut à la rigueur être envisagée; car rien n'empêche qu'une Constitution soit écrite par le Roy qui y fixerait ses prérogatives en matière exécutive, législative et judiciaire sur lesquelles il interviendrait de manière discrétionnaire. Et même le Monarque pourrait tout à fait rédiger les lois fondamentales du Royaume, et s'inspirer des théories de Terre Vermeille sur la Couronne.

Le danger apparaît quand il s'agit de défendre naïvement une Monarchie parlementaire, ou orléaniste (la période Louis-Philippe marqua la dérive vers un régime parlementaire, mais s'il n'en fut pas un tout à fait...), de type anglosaxonne. On assisterait là à une Monarchie purement formelle, ne permettant aucune initiative au Roy; bref autant maintenir la Vème Rep, elle a au moins le mérite de rationaliser l'hégémonie parlementaire.

Enfin, il me semble aberrant de prétendre combattre contre la démocratie et la Rep, son enfant illégitime, et soutenir une Monarchie parlementaire. A la rigueur, une Monarchie constitutionnelle offrirait une plus grande stabilité au régime, donc un plus grand pouvoir contraignant, qu'une Monarchie de droit coutumier, qui par définition serait en proie à des élargissements abusifs au gré d'interprétations douteuses (déjà qu'un texte écrit suscite nombres solutions douteuses du Conseil constitutionnel à des pb de droit...); remarquez c'est la souplesse du droit coutumier qui donna lieu à la Guerre de Cent ans, et permit l'intégrité sauve de la Nation française...

 

(2) (Texte de S de B francecourtoise@ifrance.com 6-2-01).

Contrairement à ce dit Littré, cette vieille canaille républicaine, Monarchie Absolue n'est pas a prendre dans le premier sens, le sens physique ("qui tient de soi sa justification, sans limitation") mais dans le deuxième, le sens métaphysique,  ("qui existe indépendamment de toute condition".) Le Roi n'est pas absolu parce qu'il peut faire absolument ce qui lui passe par la tête mais parce qu'il est ab-solu, c'est à dire qu'une "solution de continuité" (une fracture métaphysique consécutive à l'Onction du sacre et qui fait de lui un homme hors de la masse) le rend libre de tout lien, de toute allégeance, de toute dépendance. C'est d'ailleurs le motif second (le premier étant la Lieutenance) qui peut conduire  un homme libre à jurer sa Foi à un autre homme. Comment pourrait-on envisager d'aliéner sa liberté à un homme qui, lui même, ne serait pas libre ?

 Un  royaliste est donc un homme qui, dans le plein exercice de son Libre Arbitre, se lie à un Roi sans liens.

 (Texte de S de B  7-2-01 tiré d'un échange avec le Lieutenant et précisant certains points)

…Ce que j'appelle le principe de lieutenance est le fondement même de la Royauté. Le Roi est Lieu-tenant du Christ Roi de France  (contrat établi en bonne et due forme par Jeanne d'Arc qui ayant reçu en don le Royaume de France du Petit Roi de Bourges en fait oblation au Christ qui, alors, le donne à Charles en lieu-tenance.) Refuser le Roi, c'est refuser le Christ. On NE PEUT PAS être catholique sans être royaliste. C'est aussi simple que cela.

La question que je posais : "Comment pourrait-on envisager d'aliéner sa liberté à un homme qui, lui même, ne serait pas libre ?" était  incomplète. Elle nous ramène au problème de l'obéissance et du Libre arbitre. Le Roi n'est lié que par en haut. Sa seule dépendance est dans son état de lieu-tenant. Dès lors celui qui obéit au Roi n'a à obéir qu'au Roi ou à telle autorité déléguée par le Roi, le lieu-tenant du Lieu-tenant, en somme.  Et ainsi de suite. Obéir au Roi et donc à ses lieu-tenants, c'est exercer son Libre arbitre dans le respect du principe d'obéissance. Comme vous le dites vous-même : " C'est cette soumission du Roi à quelque chose qui le dépasse lui-même qui rend justement possible de lui aliéner sa liberté, sans risquer de voir cet engagement vous confronter à l'arbitraire et à des choix cornéliens par la suite."