Pouvoir Royal et régime d'assemblées.

 

Le Lieutenant 27 mai 2001.

Réfléchissant au petit duel que j'eus avec le Schtroumpf du Roi et à l'observation plus ancienne de Paul Turbier (si je ne me trompe) que nous étions fort mal armés pour débattre avec nos adversaires de la Royauté pour la France, il me semble qu'effectivement le débat -Roi constitutionnel signant tout ce qu'on lui soumet- et -Roi souverain agissant seul au nom de Dieu- est caricatural et stérile.

La réalité passée de la Royauté et sa forme future à créer (ou restaurer) ont toujours été bien plus complexes, le roi n'a jamais régné seul et le pourra moins encore à l'avenir vu la complexité de nos sociétés modernes.

Il serait intéressant et utile d'analyser et de comprendre comment le système a fonctionné jadis pour déterminer comment il le pourrait à l'avenir.

Selon les époques, le roi a toujours eu des ministres, ses barons ont eu leur mot à dire, il y a eu des maires de palais, des cardinaux ministres non sans influence, que sais-je ? Même à l'époque contemporaine, les royautés constitutionnelles n'ont pas toujours cohabité avec des démocraties parlementaires, Mussolini a été déposé par son Roi par exemple.

Même en républiques le pouvoir peut être présidentiel comme il le fut en Serbie, ou de façon moins marquée, l'est en France ou au contraire la présidence fut-elle  presque purement protocolaire comme au Portugal de Salazar où le pouvoir était plus au mains du premier ministre que du président.

Une réflexion sur les pouvoirs exécutif, législatif, spirituel et judiciaire et leur partage dans les royautés du passé et à venir serait très enrichissante.

Ces sujets ont parfois déjà été effleurés dans le passé, je pense aux assemblées de Guyenne, aux discussions sur l'impôt royal, etc. .

 

 

Jean 27 mai 2001.

Il est de bon ton chez certain de dire que la monarchie se doit d'être absolue sinon le Roy est ramené au rôle de simple figurant et ne sert plus à rien et par conséquent qu'une bonne petite dictature vaut mieux qu'une monarchie constitutionnelle

   Cette conception de la monarchie est erronée pour la simple et bonne raison qu'il n'y a jamais eu de monarchie absolue en France, le pouvoir du Roy a toujours été extrêmement limité par la coutume (ne pas confondre avec le droit coutumier) c'est à dire par un droit non écrit mais qu'il devait impérativement respecter, il ne pouvait donc porter atteinte aux pouvoirs des parlements et des communes ainsi qu'aux privilèges de certains ordres, il ne pouvait aussi modifier l'ordre de la succession ( ce qui a été fait néanmoins 2 fois selon un principe encore plus grand qui faisait qu'un étranger ne pouvait devenir Roy de France).

   Les Rois à partir de Louis 14 ont voulu lutter contre ces coutumes et privilèges afin de rendre la France plus moderne mais en aucun cas ils n'ont été des souverains absolus car la France dans sa grande sagesse ne voulait confier à un homme ( fut-il lieutenant de Dieu) tous les pouvoirs.

   Revenons maintenant au 21e siècle si restauration monarchique il y avait, la forme de gouvernement la plus adaptée serait une monarchie constitutionnelle avec un parlement élu au suffrage universel car les 2 siècles de règne de la gueuse en France ont annihiler toute coutume et les "contres-pouvoirs" tels la noblesse ont perdu toute légitimité.

   Mais qui dit parlement ne dit pas obligatoirement monarchie parlementaire, le Roy se doit de garder certains pouvoirs et surtout de servir de traits d'union entre les partis car le Roy n'est pas un chef de clan il est au dessus des partis et des clivages droite-gauche. Il serait en effet illusoire de croire que la venue d'un Roy changerait la société, il peut contribuer à la rendre plus juste mais en aucun cas il ne pourra la transformer.

    La monarchie constitutionnelle est donc la seule alternative valable à la République car : 

        - Une monarchie du type "avant 1789" ( Notez bien que je ne prononce pas le mot absolue) ne sera jamais acceptée par les Français.

       - Mais paradoxalement elle s'en rapproche le plus.        

         Et peut être que la constitution de l'an 21.. ne sera pas tellement différente de la charte de 1814.

 

Paul T. répond 27 mai 2001.

   " Parlement élu" et "suffrage universel". Voilà où le bât blesse. Est-ce la réponse à une question vraiment posée. Qui réclame le pouvoir ? Le Peuple ? Rien n'est moins sûr. Certains le réclament en son nom ce qui est fort différent. Ce sont des usurpateurs et nous en crevons.

Le commun des sujet veut être entendu, c'est plus que probable,  mais qu'il veuille décider est une autre affaire. Regardons ce qui se passe dans une dynamique de groupe (voir formation des cadres dirigeants dans l'industrie).  Tout le monde veut donner son avis et il est bon que tout le monde le donne, même l' homme-des-nons, le  spécialiste des oui-mais ou des non-car. Mais personne ne veut prendre réellement la responsabilité de la décision. Il faut qu'un leader naturel se dégage pour endosser cette responsabilité. C'est alors un ouf de soulagement pour les autres qui se sentent alors déchargés d'un lourd poids. Autre situation : le gouvernement tribal. Tous les hommes réunis sous l'arbre ou sous la hutte palabrent. Le chef entend les avis des uns et des autres. Il y a débat. Mais à la fin un seul décide et tous acquiescent plus ou moins contents. Mais tous on participé à la décision même si un seul l'a prise. Il y a des siècles que le système fonctionne.

    Est-ce que le citoyen ordinaire d'une république est entendu. Non! un autre, usurpant sa voix,  parle à sa place et en son nom mais tient en fait son propre discours (ou celui d'un commanditaire plus ou moins occulte). Quant au suffrage universel ("one man, one vote" chez nos voisins) , merci!  Il repose sur le sophisme de l'égalité présupposée. Or, rien n'est moins vrai. Un paresseux et un scélérat ne valent pas un homme courageux et honnête, et comme le rappelait le SduR en citant Céline : "Puisqu'il y a statistiquement plus de cons que d'honnêtes gens, ce sont toujours les cons qui gagnent" (citation approximative).

 Doit-on espérer qu'un scrutin universel pondéré, soumis par exemple à un minimum de culture civique,  puisse être une alternative possible. Sûr que non car les cris à l'injustice seront assourdissants. Le référendum est déjà une meilleure approche mais les inconvénients qu'il supporte, questions binaires tendancieuses et sujets unilatéralement choisis, sont plus que gênants.

Le placet (cf. Louis XIV) est une meilleure réponse.

Le placet d'initiative personnelle est un outil qui s'adapterait  parfaitement à un traitement statistique automatique et qui procurerait un double résultat : il donnerait  au décideur/arbitre (le Roi) une information fiable sur l'état de l'opinion prise comme un des éléments (parmi d'autres) du dossier décisionnel. Il donnerait également  au rédacteur qui aurait pris la peine de s'exprimer clairement le sentiment d'avoir fait entendre réellement sa voix. Les cons (pour reprendre le vocabulaire célinien) opineraient comme tout le monde mais comme par définition il sont incapables de s'exprimer clairement, leur avis ferait plouf et ne nuirait à personne. Restent les malveillants; il ne sont, par bonheur, pas les plus nombreux. Si certain conjurés sont intéressés par cet aspect du problème, je suis tout prêt à développer un argumentaire, il n'est que de demander..

Un mot sur le parlement, c'est une assemblée de juristes professionnels qui élaborent les textes, qui examinent la recevabilité des requêtes, qui donnent des avis techniques. Mais ils ne décident rien.

 

Pierre Harribey, 28-05-2001

Voilà ce que dit Bordonove, dans son ouvrage consacré à François Ier : "Il y a alors six parlements : Aix, Bordeaux, Dijon, Paris, Rouen, Toulouse. Le parlement de Paris est évidemment le plus important et le plus influent, ne serait-ce qu'en raison de son ancienneté, mais on a indiqué plus haut que son ressort est aussi le plus vaste. Il fonctionne comme une cour suprême en matière judiciaire, mais de plus il enregistre les actes royaux, formule éventuellement des remontrances. La tradition capétienne, fort bénigne engagée dans le système féodal de parcellisation du pouvoir, voulait en effet que les décisions fussent prises en commun; qu'elles eussent, toutes proportions gardées, un caractère de collégialité. Le Parlement de Paris tire en somme son pouvoir moins d'un principe légal que d'une habitude. [Mais le roi] peut contraindre le Parlement à enregistrer, par lettre de jussion..."

Cet extrait montre tout de même que le Roi avait LE pouvoir, et que toute partie de bras-de-fer était à) son avantage puisqu'il avait la possibilité de forcer le Parlement.

Concernant le "pouvoir non absolu des anciens Rois".

Il convient de préciser que le concept d'absolutisme n'était pas cité à l'époque que nos historiens qualifient d'"absolutiste". Ces derniers ont employé ce terme en vue d'analyser un système politique, lequel évoluait constamment. Bien avant Louis XIV, cet "absolutisme" commençait à progresser dans l'intérêt général  (sous l'influence du chancelier Antoine DUPRAT) pour connaître son apogée aux XVIIeme et XVIIIème siècle.

Concernant le" parlement élu au suffrage universel".

Tout dépend alors des pouvoirs que vous voulez attribuer à ce "parlement élu au suffrage universel". Qu'il y ait un parlement élu au suffrage universel, pourquoi pas, mais à condition que sa tâche consiste à donner des conseils, ou même faire des remontrances, mais la faculté d'enregistrer les lois doit lui être retirée, et doit revenir au monarque.

Concernant "le Roi n'est pas un chef de clan".

Et c'est là que son trouve la difficulté. Si on imagine un Parlement "représentatif", élu au suffrage universel, cela implique automatiquement la formation clans, ou partis : c'est justement ce que le Roi veut éviter ! Ce dernier ne veut voir ni gauche ni droite, mais simplement des français. Alors je veux bien qu'il y ait un parlement, mais il faut insister sur le fait que ses pouvoirs doivent être très limités : qui dit pouvoir dans un parlement, dit désordre.

"Et peut être que la constitution de l'an 21.. ne sera pas tellement différente de la charte de 1814."

Attention, jetons un coup d'oeil sur les écrits de Bonald :

"La restauration ne fut qu'une halte pour reprendre haleine [pour les révolutionnaires]. Ceux qui avaient mis la couronne sur la tête du Roi , mirent la Révolution sur la couronne, le chef d'oeuvre des meneurs de cette époque fut de faire consacrer la révolution par la légitimité, c'est à dire l'illégitimité de lois par la légitimité de la race régnante (...) Toutes ces erreurs et même toutes ses injustices furent adoptées par la chartre arrachée à la faiblesse du roi.

 

Mac Guffin, le 28-05-2001.

Sans remonter à François 1er main dans la main avec Bordonove, il convient de lire un texte, un seul, élémentaire, basic, dans lequel tout est dit, résumé, simplement, clairement : c'est la déclaration de Louis XV en 1766 en séance du Parlement de Paris, déclaration connue sous l'appelation que je n'apprécie guère de "séance de la flagelation"...

 

Arnaud Leglaive, 28-05-2001.

Suite au message de Mac.Guffin, je vous envoie ci-joint un extrait du Procès-verbal de la séance de la Flagellation...

Extrait du Procès-verbal de la séance du Parlement de Paris du 3 mars 1766, dite " Séance de la Flagellation ".

" Lorsque le Roi a été monté sur les hauts sièges... s’étant assis et couvert... il a dit :

" J'entends que la présente séance ne tire pas à conséquence...

" Messieurs, je suis venu moi-même répondre à vos remontrances. Monsieur de Saint Florentin, faites lire cette réponse par un de vous. "

Sur quoi le comte de Saint-Florentin, s'étant approché du Roi, ayant mis un genou à terre, a pris des mains de S. M. la réponse et, ayant repris sa place, l'a fait passer au sieur Joly de Fleury,... qui en a fait la lecture ainsi qu'il en suit :

" Ce qui s'est passé dans ces parlements de Pau et de Rennes ne regarde pas mes autres parlements ; J’en ai usé à l'égard de ces deux cours comme il importait à mon autorité, et je n'en dois compte à personne.

" Je n'aurais pas d'autre réponse à faire à tant de remontrances qui m'ont été faites à ce sujet, si leur rénnion, l'indécence du style, la témérité des principes les plus erronés et l'affectation d'expressions nouvelles pour les caractériser, ne manifestaient les conséquences pernicieuses de ce système d'unité que j'ai déjà proscrit et qu'on voudrait établir en principe, en même temps qu'on ose le mettre en pratique.

" Je ne souffrirai pas qu'il se forme dans mon royaume une association qui ferait dégénérer en une confédération de résistance le lien naturel des mêmes devoirs et des obligations communes, ni qu'il s'introduise dans la Monarchie un corps imaginaire qui ne pourrait qu'en troubler l'harmonie ; la magistrature ne forme point un corps, ni un ordre séparé des trois ordres du Royaume ; les magistrats sont les officiers chargés de m'acquitter du devoir vraiment royal de rendre la justice à mes sujets, fonction qui les attache à ma personne et qui les rendra toujours recommandables à mes yeux. Je connais l'importance de leurs services : c'est donc une illusion, qui ne tend qu'à ébranler la confiance par de fausses alarmes, que d'imaginer un projet formé d'anéantir la magistrature et de lui supposer des ennemis auprès du trône ; ses seuls, ses vrais ennemis sont ceux qui, dans son propre sein, lui font tenir un langage opposé à ses principes ; qui lui font dire que tous les parlements ne font qu'un seul et même corps, distribué en plusieurs classes ; que ce corps, nécessairement indivisible, est de l'essence de la Monarchie et qu'il lui sert de base; qu'il est le siège, le tribunal, l'organe de la Nation ; qu'il est le protecteur et le dépositaire essentiel de sa liberté, de ses intérêts, de ses droits ; qu'il lui répond de ce dépôt, et serait criminel envers elle s'il l'abandonnait ; qu'il est comptable de toutes les parties du bien public, non seulement au Roi, mais aussi à la Nation ; qu'il est juge entre le Roi et son peuple ; que, gardien respectif, il maintient l'équilibre du gouvernement, en réprimant également l'excès de la liberté et l'abus du pouvoir; que les parlements coopèrent avec la puissance souveraine dans l'établissement des lois ; qu'ils peuvent quelquefois par leur seul effort s'affranchir d'une loi enregistrée et la regarder à juste titre comme non existante ; qu'ils doivent opposer une barrière insurmontable aux décisions qu'ils attribuent à l'autorité arbitraire et qu'ils appellent des actes illégaux, ainsi qu'aux ordres qu'ils prétendent surpris, et que, s’il en résulte un combat d'autorité, il est de leur devoir d'abandonner leurs fonctions et de se démettre de leurs offices, sans que leurs démissions puissent être reçues. Entreprendre d'ériger en principe des nouveautés si pernicieuses, c'est faire injure à la magistrature, démentir son institution, trahir ses intérêts et méconnaitre les véritables lois fondamentales de l’Etat ; comme s'il était permis d'oublier que c’est en ma personne seule que réside la puissance souveraine, dont le caractère propre est l'esprit de conseil, de justice et de raison ; que c'est de moi seul que mes cours tiennent leur existence et leur autorité ; que la plénitude de cette autorité, qu'elles n'exercent qu'en mon nom, demeure toujours en moi, et que l’usage n'en peut jamais être tourné contre moi ; que c'est à moi seul qu'appartient le pouvoir législatif sans dépendance et sans partage ; que c'est par ma seule autorité que les officiers de mes cours procèdent, non à la formation, mais à l'enregistrement, à la publication, à l'exécution de la loi, et qu'il leur est permis de me remontrer

ce qui est du devoir de bons et utiles conseillers ; que l'ordre public tout entier émane de moi et que les droits et les intérêts de la Nation, dont on ose faire un corps séparé du Monarque, sont nécessairement unis avec les miens et ne reposent qu'en mes mains..."

 

De S.de.B. réagit le 28-05-2001concernant la phrase "il n'y a jamais eu de monarchie absolue en France, le pouvoir du Roy a toujours été extrément limité par la coutume ( ne pas confondre avec le droit coutumier) c'est à dire par un droit non écrit mais qu'il devait impérativement respecter."

Contresens cher ami : absolu n'a jamais signifié "sans borne, sans limite" mais simplement "détaché, délié, dégagé, libre" ( de Absolvo. Voir votre Gaffiot favori ).

Dire que le Roi est absolu signifie que le Roi est dégagé, libéré, de tous liens de subordination ou d'obligation envers toute autorité autre que divine, toute secte, tout lobby, tout intérêt particulier ou général autre que l'intérêt de la France dont il est à la fois l'expression, l'incarnation et le dépositaire en tant que Lieu-tenant. (voir l'histoire de Sainte Jeanne d'Arc)

AU Roi absolu (et vite !)